Tous les porte-menus lumineux sont livrés avec les ampoules et les composants nécessaires à leur fonctionnement.
Les porte-menus sont garantis 1 an à partir de la date de livraison.
Le remplacement des pièces d'usure (ampoules, clé,..) ne peut en aucun cas entrer dans le cadre de la garantie.
Toute transformation ou modification de l'usage du produit entraîne l'annulation de la garantie.
L'alimentation du porte-menu doit impérativement être conforme aux normes en vigueur.
Les pièces détachées sont livrées franco de port et d'emballage.
Toute fabrication spéciale ne pourra être ni reprise ni échangée et un acompte de 30% à la commande sera demandé pour la mise en fabrication.
Certains articles de ce tarif sont vendus avec un conditionnement à respecter lors de toute commande.
Sauf erreur de notre part, tous les retours ou reprises de marchandises se font après notre accord en port payé franco notre siège et il sera décompté 10% de moins-value pour reconditionnement.
Toute réclamation doit intervenir dans les 10 jours suivant la livraison.
Aucune réclamation ne sera accepté passé ce délai.
En cas de litige seul le Tribunal de Commerce de Saint-Etienne est compétent y compris en cas de pluralité de défenseurs.
Minimum de commande 80.00 € net H.T. En dessous, participation aux frais de 11.50 € H.T. (sauf pièces détachées).
Conformément aux dispositions de la loi du 12 mai 1980, les marchandises vendues fi gurant sur ce tarif font l'objet d'une clause de réserve de propriété jusqu'à leur paiement intégral.
En application de l'article L441-6 du Code du Commerce, à défaut de règlement, des pénalités de retard sont exigibles le jour suivant la date de règlement figurant sur
la facture. A partir de cette date, conformément à la loi, les sommes impayées porteront intérêt pro rata temporis de trois fois le taux de l'intérêt légal en vigueur.
La loi de modernisation de l'économie stipule, qu'à compter du 1er janvier 2009, le règlement des sommes dues ne pourra excéder 60 jours à compter de la date d'émission de la facture.
De plus, si lors d'une précédente commande, l'acheteur s'est soustrait à l'une de ses obligations (retard de paiement, impayé), un refus de vente pourra lui être valablement opposé, à moins que cet acheteur ne fournisse des garanties satisfaisantes ou un paiement comptant.
Aucune ristourne pour paiement comptant ou anticipé ne lui sera accordée.
Le transport des marchandises et livraisons se font aux risques et périls du destinataire.
Les marchandises doivent être vérifiées en présence du transporteur et des réserves caractérisées sont à mentionner sur le bordereau de transport. Ces réserves sont à confirmer par LRAR dans les 48h auprès du transporteur (Article L133 du Code du Commerce).
Conditions de livraison :
France métropolitaine et Corse : FRANCO 400.00 € net H.T.
En dessous, participation aux frais de port et d'emballage.
Si l'adresse de livraison diffère de l'adresse de facturation, la participation aux frais de port et d'emballage est appliquée.
Export : cotation FOB ou Ex-works
Tous les porte-menus et piètements METAFICH de ce tarif sont disponibles sur stock dans les couleurs précisées pour chaque modèle sous un délai de 48 h.
Toutefois, ils sont également disponibles dans les autres coloris figurant au nuancier moyennant un supplément forfaitaire de 18.00 € H.T et un délai de livraison de 10 jours.
Pour toute autre couleur spécifique, il est nécessaire de nous faire parvenir un échantillon de teinte ou une référence RAL. Un devis sera alors établi et soumis à accord.
Dans ce cas, les variations de nuances ne peuvent nous être imputables et s'agissant d'une fabrication spéciale, aucune reprise ne sera effectuée.
Certains modèles de porte-menus comprennent une personnalisation ; celle-ci est précisée dans la fiche descriptive du modèle. Pour les autres, une personnalisation avec un marquage en lettres adhésives est possible moyennant un supplément de 25.50 € H.T
Les cartes de table sont livrées avec ou sans marquage - à préciser à la commande - mais sont également personnalisables (Nous consulter pour devis).
Pour toute création particulière, nous consulter. |
